ISBN Justice pénale internationale livre Loi Français

Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu’entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c’est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu’elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l’humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l’« entreprise criminelle commune » et les causes de justification ou d’exonération admises sont alors envisagées.

Agrégée des facultés de droit, Rafaëlle Maison est professeur à l’université Paris Sud. Co-auteur d’une chronique de jurisprudence pénale internationale à l’Annuaire français de droit international (1997-2011), elle est également l’auteur de Coupable de résistance ? Naser Oric, défenseur de Srebrenica, devant la justice internationale (Armand Colin, 2010) et de Pouvoir et génocide dans l’œuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Dalloz, 2017).